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Toutes les catégories > Les bruits de la vie quotidienne > Les animaux de compagnie > OIES QUI VOCIFERENT
OIES QUI VOCIFERENT
bonsoir à tous je suis nouveau sur ce forum car je n'avais pas de souçis de nuisances sonores jusqu'ici,mais depuis un mois mon voisin le plus proche(3 metres!!)à eu la bonne idée de mettre deux oies adultes dans son jardin donnant près de ma chambre.Ayant un second voisin entre moi et le premier les deux oies vociferent dès que mon second voisin sort ou entre chez lui(celui ci part tous les jours à 6H45 sauf le dimanche ).J'espere que les oies serviront de festin pour le réveillon sinon j'irai lui en toucher deux moys mais si ce voisin ne veut rien entendre dois je en référer à la gendarmerie? 
Voila qui pourrait t'aider et n'hésite pas a faire constater le bruit par la police municipale de ta commune qui est compétente en terme de nuisances sonores.
CODE DE LA SANTE PUBLIQUE
(Nouvelle partie Réglementaire)
Article R1334-31
(inséré par Décret nº 2006-1099 du 31 août 2006 art. 1 II Journal Officiel du 1er septembre 2006)
Aucun bruit particulier ne doit, par sa durée, sa répétition ou son intensité, porter atteinte à la tranquillité du voisinage ou à la santé de l'homme, dans un lieu public ou privé, qu'une personne en soit elle-même à l'origine ou que ce soit par l'intermédiaire d'une personne, d'une chose dont elle a la garde ou d'un animal placé sous sa responsabilité.
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Article R1334-31
(inséré par Décret nº 2006-1099 du 31 août 2006 art. 1 II Journal Officiel du 1er septembre 2006)
Aucun bruit particulier ne doit, par sa durée, sa répétition ou son intensité, porter atteinte à la tranquillité du voisinage ou à la santé de l'homme, dans un lieu public ou privé, qu'une personne en soit elle-même à l'origine ou que ce soit par l'intermédiaire d'une personne, d'une chose dont elle a la garde ou d'un animal placé sous sa responsabilité.
